Mentions Légales
ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition du Site est assurée par Sun Sphere Energy SARL dont le siège social est situé :
Rue du Centre 142
1025 Saint-Sulpice
Suisse
Numéro de téléphone +41 79 593 39 30
Adresse e-mail : contact@sun-sphere-energy.ch
N° de SIREN : EN COURS
Le Directeur de la publication est Nelson Tisseyre
ci-après l’”Editeur”.
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société Hostinger France, dont le siège social est situé au 143 Rue Emile Julien, 34070 Montpellier, France
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant d’une indisponibilité du site.
ARTICLE 4 – Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, éléments visuels, etc.) est protégé par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
ARTICLE 5 – Protection des données personnelles
Conformément à la Loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD), les données personnelles éventuellement collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec les utilisateurs.
Les données ne sont ni vendues ni transmises à des tiers sans consentement préalable, sauf obligation légale.
Les utilisateurs peuvent demander l’accès, la rectification ou la suppression de leurs données personnelles en contactant :
ARTICLE 6 – Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur afin de refuser tout ou partie des cookies.
ARTICLE 7 – Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du canton de Vaud, sous réserve d’un recours au Tribunal fédéral suisse.